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Directeur de la publication : Arthur Chevignard, gérant.

Profession réglementée

Architecte DPLG. Inscription au tableau de l'Ordre des architectes d'Occitanie sous le numéro S 03000. Règles applicables : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et décret n° 80-217 du 20 mars 1980 portant code des devoirs professionnels des architectes.

Titre d'expert de justice : Arthur Chevignard est expert de justice près la cour d'appel de Toulouse. Les missions décrites sur ce site sont des expertises privées et du conseil technique de partie. Elles ne sont pas des expertises judiciaires.

Assurance professionnelle

Mutuelle des architectes français (MAF), 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris. Contrat n° 251181.

Hébergeur

LWS (Ligne Web Services), 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, RCS Épinal 851 993 683. www.lws.fr.

Médiation de la consommation

Médiateur : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, tél. 01 89 47 00 14, litiges@cm2c.net.

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Dernière mise à jour : 4 novembre 2026.